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Marques déposées par Carine FRANCART
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JUAN ET JUANITA RESTAURANT SOLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUAN ET JUANITA RESTAURANT SOLAIRE
Carine FRANCART
Annick Ranoux

Numéro de dépôt :
3088879
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011
JUAN ET JUANITA RESTAURANT SOLAIRE de Carine FRANCART

Présentation de la marque JUAN ET JUANITA RESTAURANT SOLAIRE

Déposée le 14 mars 2001 par Carine FRANCART et Annick Ranoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUAN ET JUANITA RESTAURANT SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Les déposants sont Carine FRANCART, domicilié(e) 82, rue Jean-Pierre TIMBAUD, 75011 PARIS - France et Annick Ranoux, domicilié(e) 34, rue des Maronites, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARINE FRANCART - France.

La marque JUAN ET JUANITA RESTAURANT SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUAN ET JUANITA RESTAURANT SOLAIRE est expirée depuis le 14 mars 2011.

Carine FRANCART a également déposé les autres marques suivantes : 56bis réceptions , Butler – Maison gourmande , AH ARTHUS


Carine FRANCART - 82, rue Jean-Pierre TIMBAUD, 75011 PARIS - France

Annick Ranoux - 34, rue des Maronites, 75020 PARIS - France


CARINE FRANCART - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Restauration (repas).